Litiges

MODELE DEPOSE travaille pour de grands cabinets d’avocats spécialisés en propriété industrielle.

Nous sommes amenées à réaliser, pour ces cabinets, des recherches éclectiques : nous vérifions des informations transmises par la partie adverse, nous cherchons des parutions anciennes pour démontrer un droit d’auteur, nous vérifions l’originalité d’un modèle, nous transmettons des antériorités, nous effectuons des états du marché…

En plus de notre propre fonds documentaire constitué de vieux catalogues commerciaux, de magazines anciens et de livres spécialisés sur la mode, les bijoux, les montres, la décoration, les motifs ou les jouets, nous effectuons des recherches dans les bases de données de propriété industrielle française et étrangères, et nous nous déplaçons régulièrement dans les bibliothèques et musées, comme par exemple le Musée des Arts Décoratifs de Paris, le Musée International de la Chaussure de Romans, ou le Musée de la Dentelle à Calais.

Cliquez sur l’image et balayez de gauche à droite pour visualiser des exemples d’antériorités trouvées dans le cadre de nos recherches.

En tant que spécialistes des recherches documentaires, nous adaptons nos méthodes de travail aux modèles sur lesquels nous sommes consultées, nous savons précisément où aller chercher l’information, et grâce à notre fonds documentaire unique en la matière, nous pouvons non seulement transmettre un maximum d’éléments en un temps record, mais nous fournissons à nos clients des sources datées qui s’avèrent essentielles dans le cadre de litiges.

De plus, en tant que société privée, nous comprenons que nos clients puissent avoir des délais très courts imposés par la procédure, et nous mettons un point d’honneur à les respecter.

CONFIDENTIALITE

MODELE DEPOSE accorde une grande importance à la confidentialité des renseignements dont elle pourrait avoir connaissance dans l’accomplissement de ses fonctions et s’engage à ne divulguer aucune information concernant ses clients.