Recherche préventive

VOTRE MODÈLE EST-IL ORIGINAL ?

Ce produit est-il nouveau, bénéficie-t-il d’une réelle originalité ? Quel est mon risque si je décide de le distribuer ? Existe-t-il déjà des produits similaires sur le marché ? Quels éléments dois-je impérativement modifier pour m’éloigner des modèles actuellement en vente sur le marché ?

Avant la création ou la mise sur le marché d’un produit, il est essentiel de s’assurer que ce modèle ne fasse pas déjà l’objet d’une protection, notamment au titre du droit d’auteur, qui naît à partir de la date de création d’une œuvre et en l’absence de tout dépôt. En effet, il est important de noter qu’un produit qui n’a pas fait l’objet d’un dépôt peut tout de même être revendiqué au titre du droit d’auteur.

Autant de questions auxquelles nous pouvons vous aider à répondre en effectuant une recherche « préventive » qui consiste à identifier tous les modèles similaires actuellement en vente sur le marché. Nous vous transmettons un maximum d’éléments autour du produit objet de la recherche ce qui vous permettra ensuite de mieux évaluer les risques encourus.

Deux options s’offrent à vous

Nous pouvons soit :

  • Effectuer un état du marché actuel pour vous permettre de mesurer le niveau d’originalité d’un modèle avant de le commercialiser (tarifs indicatifs : 400€ HT pour une recherche sur un modèle, ou 300€ HT dans le cadre d’un abonnement – n’hésitez pas à nous consulter pour toute demande de devis)
  • Effectuer un état de l’art (en remontant dans le temps) pour réduire davantage les risques d’être attaqué pour contrefaçon ou concurrence déloyale (tarif indicatif : 3000€ HT pour une recherche sur un modèle – n’hésitez pas à nous contacter pour toute demande de devis)

Les informations que nous sommes amenées à traiter dans le cadre du développement de notre base de données nous obligent à suivre l’actualité de la mode, de la décoration et des jouets, ce qui nous permet de proposer un service préventif efficace. Parce que nous savons exactement où aller chercher l’information, et parce qu’il est important que vous restiez réactif et en éveil dans un environnement de plus en plus concurrentiel, nous nous engageons à vous remettre le résultat de nos recherches dans un laps de temps très court.

De plus, afin de minimiser davantage les risques, nous éditons chaque mois une newsletter préventive qui présente une sélection de modèles récemment déposés dans les instituts de propriété industrielle ainsi que des nouveautés parues dans la presse, et ce dans plusieurs catégories de produits : du mobilier à la maroquinerie en passant par les bijoux, l’électroménager et les jouets.
Plus d’informations en cliquant ici.

IMPORTANT

MODÈLE DÉPOSÉ n’est en aucun cas habilitée à dispenser des conseils juridiques. Seuls un avocat ou un conseil en propriété industrielle peuvent évaluer les risques encourus en se basant sur les recherches effectuées.