Votre modèle est-il original ?

Qui est à l’origine de ce fauteuil ?
Qui est susceptible de revendiquer ce jouet ?
Existait-il des sacs similaires avant 2002 ?

Autant de questions que se posent des sociétés ou des conseils en propriété industrielle, soit avant la mise sur le marché d’un produit, soit dans le cadre d’un litige.

MODÈLE DÉPOSÉ a développé un fonds documentaire spécifique constitué de livres spécialisés sur les produits manufacturés, de magazines et de catalogues commerciaux anciens. Son équipe de documentalistes classe l’information par typologie de produit et par date, effectue des recherches d’antériorités dans ce fonds quotidiennement alimenté, sur Internet, dans des bases de données en ligne et de PI, et se déplace dans les musées pour permettre de mieux mesurer le niveau d’originalité d’un modèle.

MODÈLE DÉPOSÉ effectue aussi des enquêtes d’usage de marque (dans le cadre d’actions en déchéance), recherches de preuves du caractère générique d’un terme (actions en nullité), recherches d’antériorités de logos dans les ouvrages et sur Internet, datations de modèles / collections, rapports de notoriété de modèles / motifs, états du marché actuels dans le cadre de litiges en concurrence déloyale… Et toutes autres recherches documentaires en lien avec la propriété industrielle / intellectuelle.