Votre modèle est-il original ?
Qui est à l’origine de ce fauteuil ?
Qui est susceptible de revendiquer ce jouet ?
Existait-il des sacs similaires avant 2002 ?
Autant de questions que se posent des sociétés ou des conseils en propriété industrielle, soit avant la mise sur le marché d’un produit, soit dans le cadre d’un litige.
MODÈLE DÉPOSÉ a développé un fonds documentaire unique en France constitué de livres spécialisés sur les produits manufacturés, de magazines et de catalogues commerciaux anciens. Son équipe de documentalistes effectue des recherches d’antériorités dans ce fonds quotidiennement alimenté, et se déplace dans les musées pour permettre de mieux mesurer le niveau d’originalité d’un modèle.
Recherche préventive
Avant la création ou la mise sur le marché d’un produit, il est essentiel de s’assurer que ce modèle ne fasse pas déjà l’objet d’une protection, notamment au titre du droit d’auteur…
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Litiges
Nous travaillons pour de nombreux cabinets d’avocats spécialisés en propriété industrielle, en demande comme en défense. Nous sommes en mesure de réaliser plusieurs types de recherches…
En savoir plusService de veille : La newsletter preventive
Pour éviter d’éventuels litiges en matière de contrefaçon ou de concurrence déloyale, il est recommandé de suivre l’actualité des produits, notamment les dépôts effectués par les sociétés concurrentes. Notre newsletter préventive vous permet, chaque mois, de visualiser des modèles récemment déposés dans les instituts de propriété industrielle, ainsi que des nouveautés parues dans la presse : du mobilier à la maroquinerie en passant par les bijoux, l’électroménager, les jouets…
Visualisez les depots de vos concurrents
Chaque mois, notre équipe visualise les modèles récemment déposés à l’INPI (France), l’EUIPO (Europe) et l’OMPI (international), en effectue une sélection rigoureuse (produits originaux, modèles tendance, sociétés qui sont à l’origine de litiges), puis les classe par typologie de produits et les présente de manière soignée.
Suivez l’actualite de votre secteur
Afin d’éviter des litiges en matière de droit d’auteur, nous présentons dans la rubrique « nouveautés » des modèles extraits de magazines grand public comme Vogue, Glamour, ELLE Décoration, IDEAT… et professionnels comme C+ Accessoires, Table & Cadeaux, La Revue du Jouet…
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Les facettes
Les objets facettés sont plutôt courants de nos jours, ils ont fait l’objet de nombreuses parutions il y a quelques années. Richard Orlinski semble s’être emparé de cette tendance, ses œuvres sont
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Vivent les livres !
Je tiens à partager avec vous quelques photos de la surprenante bibliothèque imaginée par le bureau d’architecture MVRDV (Winy Maas, Jacob van Rijs et Nathalie de Vries). Cet espace culturel de 33
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La contrefaçon de parfums
Toujours sur le thème des parfums, je vous invite à lire un article très intéressant paru dans la dernière édition de la revue Nez automne / hiver 2017, intitulé « Sans contrefaçon,
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