A propos...

Votre modèle est-il original ?

Qui est à l’origine de ce fauteuil ?
Qui est susceptible de revendiquer ce jouet ?
Existait-il des sacs similaires avant 2002 ?

Autant de questions que se posent des sociétés ou des conseils en propriété industrielle, soit avant la mise sur le marché d’un produit, soit dans le cadre d’un litige.

MODÈLE DÉPOSÉ a développé un fonds documentaire unique en France constitué de livres spécialisés sur les produits manufacturés, de magazines et de catalogues commerciaux anciens. Son équipe de documentalistes effectue des recherches d’antériorités dans ce fonds quotidiennement alimenté, et se déplace dans les musées pour permettre de mieux mesurer le niveau d’originalité d’un modèle.

MODÈLE DÉPOSÉ effectue aussi des enquêtes d’usage de marque (dans le cadre d’actions en déchéance), recherches de preuves du caractère générique d’un terme (actions en nullité), recherches d’antériorités de logos dans les ouvrages et sur Internet, datations de modèles / collections, rapports de notoriété de modèles / motifs, états du marché actuels dans le cadre de litiges en concurrence déloyale… Et toutes autres recherches documentaires en lien avec la propriété industrielle / intellectuelle.

Loupe

Recherche préventive

Avant la création ou la mise sur le marché d’un produit, il est essentiel de s’assurer que ce modèle ne fasse pas déjà l’objet d’une protection, notamment au titre du droit d’auteur…

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Balance

Litiges

Nous travaillons pour de nombreux cabinets d’avocats spécialisés en propriété industrielle, en demande comme en défense. Nous sommes en mesure de réaliser plusieurs types de recherches…

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Service de veille : La newsletter preventive

Pour éviter d’éventuels litiges en matière de contrefaçon ou de concurrence déloyale, il est recommandé de suivre l’actualité des produits, notamment les dépôts effectués par les sociétés concurrentes. Notre newsletter préventive vous permet, chaque mois, de visualiser des modèles récemment déposés dans les instituts de propriété industrielle, ainsi que des nouveautés parues dans la presse : du mobilier à la maroquinerie en passant par les bijoux, l’électroménager, les jouets…

Newsletter préventive
Oeil

Visualisez les depots de vos concurrents

Chaque mois, notre équipe visualise les modèles récemment déposés à l’INPI (France), l’EUIPO (Europe) et l’OMPI (international), en effectue une sélection rigoureuse (produits originaux, modèles tendance, sociétés qui sont à l’origine de litiges), puis les classe par typologie de produits et les présente de manière soignée.

Megaphone

Suivez l’actualite de votre secteur

Afin d’éviter des litiges en matière de droit d’auteur, nous présentons dans la rubrique « nouveautés » des modèles extraits de magazines grand public comme Vogue, Glamour, ELLE Décoration, IDEAT… et professionnels comme C+ Accessoires, Table & Cadeaux, La Revue du Jouet…

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