A propos...

Votre modèle est-il original ?

Qui est à l’origine de ce fauteuil ?
Qui est susceptible de revendiquer ce jouet ?
Existait-il des sacs similaires avant 2002 ?

Autant de questions que se posent des sociétés ou des conseils en propriété industrielle, soit avant la mise sur le marché d’un produit, soit dans le cadre d’un litige.

MODÈLE DÉPOSÉ a développé un fonds documentaire unique en France constitué de livres spécialisés sur les produits manufacturés, de magazines et de catalogues commerciaux anciens. Son équipe de documentalistes effectue des recherches d’antériorités dans ce fonds quotidiennement alimenté, et se déplace dans les musées pour permettre de mieux mesurer le niveau d’originalité d’un modèle.

Loupe

Recherche préventive

Avant la création ou la mise sur le marché d’un produit, il est essentiel de s’assurer que ce modèle ne fasse pas déjà l’objet d’une protection, notamment au titre du droit d’auteur…

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Balance

Litiges

Nous travaillons pour de nombreux cabinets d’avocats spécialisés en propriété industrielle, en demande comme en défense. Nous sommes en mesure de réaliser plusieurs types de recherches…

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Service de veille : La newsletter preventive

Pour éviter d’éventuels litiges en matière de contrefaçon ou de concurrence déloyale, il est recommandé de suivre l’actualité des produits, notamment les dépôts effectués par les sociétés concurrentes. Notre newsletter préventive vous permet, chaque mois, de visualiser des modèles récemment déposés dans les instituts de propriété industrielle, ainsi que des nouveautés parues dans la presse : du mobilier à la maroquinerie en passant par les bijoux, l’électroménager, les jouets…

Newsletter préventive
Oeil

Visualisez les depots de vos concurrents

Chaque mois, notre équipe visualise les modèles récemment déposés à l’INPI (France), l’EUIPO (Europe) et l’OMPI (international), en effectue une sélection rigoureuse (produits originaux, modèles tendance, sociétés qui sont à l’origine de litiges), puis les classe par typologie de produits et les présente de manière soignée.

Megaphone

Suivez l’actualite de votre secteur

Afin d’éviter des litiges en matière de droit d’auteur, nous présentons dans la rubrique « nouveautés » des modèles extraits de magazines grand public comme Vogue, Glamour, ELLE Décoration, IDEAT… et professionnels comme C+ Accessoires, Table & Cadeaux, La Revue du Jouet…

Les dernières actus

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Piaggio gagne son procès face à la Chine sur la propriété intellectuelle de la Vespa : https://www.lesechos.fr/monde/europe/piaggio-gagne-son-proces-face-a-la-chine-sur-la-propriete-intellectuelle-de-la-vespa-1013541    

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20 ans de « Elle » viennent enrichir nos archives

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Notre fonds documentaire vient de s’enrichir de 20 années du magazine « Elle », 1959-1979, soit plus de 700 éditions ! Auxquels vont s’ajouter 125 exemplaires de « Vogue » parus entre 1983 à

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C’est pourtant sur le thème des fournitures scolaires que Sephora sort ce mois-ci une collection de cosmétiques en collaboration avec Moschino : …dont l’emballage semble tout droit sorti de Bureau

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