Votre modèle est-il original ?
Qui est à l’origine de ce fauteuil ?
Qui est susceptible de revendiquer ce jouet ?
Existait-il des sacs similaires avant 2002 ?
Autant de questions que se posent des sociétés ou des conseils en propriété industrielle, soit avant la mise sur le marché d’un produit, soit dans le cadre d’un litige.
MODÈLE DÉPOSÉ a développé un fonds documentaire unique en France constitué de livres spécialisés sur les produits manufacturés, de magazines et de catalogues commerciaux anciens. Son équipe de documentalistes effectue des recherches d’antériorités dans ce fonds quotidiennement alimenté, et se déplace dans les musées pour permettre de mieux mesurer le niveau d’originalité d’un modèle.
Recherche préventive
Avant la création ou la mise sur le marché d’un produit, il est essentiel de s’assurer que ce modèle ne fasse pas déjà l’objet d’une protection, notamment au titre du droit d’auteur…
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Litiges
Nous travaillons pour de nombreux cabinets d’avocats spécialisés en propriété industrielle, en demande comme en défense. Nous sommes en mesure de réaliser plusieurs types de recherches…
En savoir plusService de veille : La newsletter preventive
Pour éviter d’éventuels litiges en matière de contrefaçon ou de concurrence déloyale, il est recommandé de suivre l’actualité des produits, notamment les dépôts effectués par les sociétés concurrentes. Notre newsletter préventive vous permet, chaque mois, de visualiser des modèles récemment déposés dans les instituts de propriété industrielle, ainsi que des nouveautés parues dans la presse : du mobilier à la maroquinerie en passant par les bijoux, l’électroménager, les jouets…
Visualisez les depots de vos concurrents
Chaque mois, notre équipe visualise les modèles récemment déposés à l’INPI (France), l’EUIPO (Europe) et l’OMPI (international), en effectue une sélection rigoureuse (produits originaux, modèles tendance, sociétés qui sont à l’origine de litiges), puis les classe par typologie de produits et les présente de manière soignée.
Suivez l’actualite de votre secteur
Afin d’éviter des litiges en matière de droit d’auteur, nous présentons dans la rubrique « nouveautés » des modèles extraits de magazines grand public comme Vogue, Glamour, ELLE Décoration, IDEAT… et professionnels comme C+ Accessoires, Table & Cadeaux, La Revue du Jouet…
Les dernières actus
MODELE DEPOSE communique
MODELE DEPOSE est dans l’édition spéciale « Droit des brevets et marques » de la revue Le Journal du Management n°67 nov-dec 2018 !
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Les éventails
Nous sommes amenées à effectuer beaucoup de recherches sur des sacs et des chaussures, mais nous travaillons aussi sur d’autres accessoires de mode (et de manière générale sur tous types
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Les concept cars
Dans le cadre d’une recherche urgente sur un modèle de voiture, nous nous sommes procurées de nombreux ouvrages : livres, magazines, catalogues, notamment sur les concept cars puisque le modèle
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