A propos...

Votre modèle est-il original ?

Qui est à l’origine de ce fauteuil ?
Qui est susceptible de revendiquer ce jouet ?
Existait-il des sacs similaires avant 2002 ?

Autant de questions que se posent des sociétés ou des conseils en propriété industrielle, soit avant la mise sur le marché d’un produit, soit dans le cadre d’un litige.

MODÈLE DÉPOSÉ a développé un fonds documentaire unique en France constitué de livres spécialisés sur les produits manufacturés, de magazines et de catalogues commerciaux anciens. Son équipe de documentalistes effectue des recherches d’antériorités dans ce fonds quotidiennement alimenté, et se déplace dans les musées pour permettre de mieux mesurer le niveau d’originalité d’un modèle.

MODÈLE DÉPOSÉ effectue aussi des enquêtes d’usage de marque (dans le cadre d’actions en déchéance), recherches de preuves du caractère générique d’un terme (actions en nullité), recherches d’antériorités de logos dans les ouvrages et sur Internet, datations de modèles / collections, rapports de notoriété de modèles / motifs, états du marché actuels dans le cadre de litiges en concurrence déloyale… Et toutes autres recherches documentaires en lien avec la propriété industrielle / intellectuelle.

Loupe

Recherche préventive

Avant la création ou la mise sur le marché d’un produit, il est essentiel de s’assurer que ce modèle ne fasse pas déjà l’objet d’une protection, notamment au titre du droit d’auteur…

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Balance

Litiges

Nous travaillons pour de nombreux cabinets d’avocats spécialisés en propriété industrielle, en demande comme en défense. Nous sommes en mesure de réaliser plusieurs types de recherches…

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Témoignages

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